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Comptes-rendus du Conseil A- A A+
Comptes-rendus du Conseil
Approbation des modifications simplifiées du PLU (Plan Local d’Urbanisme). Approbation des montants d’attributions de compensation de la charge GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Consultation sur l’affiliation de l’abbaye de Vaucelles au Centre de Gestion du Nord (CDG59).
Nouveau régime de traitement et salaires des agents pour 2019. Candidature du Parc Naturel Régional (PNR) au label RAMSAR.
Nouveau régime de traitement et salaires des agents pour 2019. Montée d’échelon d’un agent. Fermeture poste d’attaché. Avancement de carrière (poste de rédacteur). Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord Création au tableau des effectifs d’un poste de rédacteur principal de deuxième classe à temps complet.
Création de deux postes d’agents techniques. Convention avec le CDG 59 pour la protection sociale des agents. Convention avec le département pour l’entretien des marquages au sol sur le domaine public départemental. Retrait d’une délibération. Bail pour le cabinet médical 433, rue de la Place.
Décisions modificatives budgétaire (équilibre budgétaire) Délibération sur le retrait de la commune de Maing de la Siden Sian. Avancement de grade d’un agent dans sa fonction. Modalités tarifaires de la cantine rentrée 2018-2019. Election des jurés d’assises. Projet d’installation d’une plateforme de traitement des boues par Noréade. Ligne de crédit court terme pour l’achat du bien rue de la place.
Décisions modificatives budgétaires. Adhésion à la FEAL, reversement de TCFE et désignation d’un représentant. Zdhésion au groupement achat 2018 de la communauté commune Pévèle Carembault Approbation des modifications du PLU de la commune. Acceptation de la convention avec le département pour la réalisation des travaux de sécurité sur la RD 230. Choix de l’entreprise VRD pour l’aménagement des trottoirs rue du Fief
Acquisition d'un bien immobilier Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Pévèle -Carembault Acquisition de terrains pour l’agrandissement du cimetière. Compte administratif 2017 Budget primitif 2018 Modification simplifiée du règlement du PLU
Vente du 3e terrain rue Dombrée. Création d'un poste d'attaché et d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault. Avenant N° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la vérification et maintenance des extincteurs avec la CCPC. Consultation sur les modifications statutaires du SIDEN SIAN
Convention de partenariat entre la Communauté de Commune (CCPC) et les communes pour la création du réseau Graines de Culture. Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCPC pour la gestion technique des bâtiments Demande de subvention auprès de la FFF pour la main courante du stade Inscription budgétaire avant le vote du budget primitif 2018
Vente d'un terrain rue Dombrée Personnel communal : création d'un poste de rédacteur Suppression de régies : cantine, participation CLSH été, TAP Décisions modificatives.
Recrutement d’agents contractuels de remplacement Consultation sur les modifications statutaires du SIDEN-SIAN
Convention d’occupation du domaine public entre la commune et THD 59-62 (installation d’une armoire pour la fibre optique). Demande de subvention auprès du Département pour la réalisation d’un city stade et d’une aire de jeux. Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité Virement de crédits
Vente de terrains au domaine du manoir. Tarifs de location des salles Actualisation des modalités relatives au régime indemnitaire des élus locaux Groupement de commandes avec la CCPC pour l’achat de fournitures de bureau, fourniture et acheminement d’électricité, de sel de déneigement et de gravier. Virements de crédits
Élections Sénatoriales Demande de subventions auprès du Département dans le cadre des amendes de police Modification des rythmes scolaires
Principes et modalités de la vente des terrains rue Dombrée Demande de subvention auprès du Département pour la construction d’un city stade avec une aire de jeux Modalités tarifaires de la cantine garderie Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour l’année 2018. Virement de crédits
Compte administratif 2016 Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord Budget primitif 2017 Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté de communes Pévèle Carembault Demande de subvention DETR (Accessibilité bâtiments communaux). Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe et du Bas-Escaut Adhésion au SIDEN SIAN des communes d’ELINCOURT, D’EVERGNICOURT, BELCOURT, d’AYNECOURT, FREMICOURT, NEUFCHATEL SUR AISNE, du Syndicat des eaux et de région de POUILLY SUR SERRE, du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable du Val d’Artois, de la commune d’HAZEBROUCK avec transfert de la compétence « eau potable » Adhésion de la commune de MASNY au Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées de la Scarpe et du Bas Escaut .
Mairie de Bouvignies 
