Nouveau régime de traitement et salaires des agents pour 2019.
Montée d’échelon d’un agent.
Fermeture poste d’attaché.
Avancement de carrière (poste de rédacteur).
Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Création au tableau des effectifs d’un poste de rédacteur principal de deuxième classe à temps complet.

Création de deux postes d’agents techniques.
Convention avec le CDG 59 pour la protection sociale des agents.
Convention avec le département pour l’entretien des marquages au sol sur le domaine public départemental.
Retrait d’une délibération.
Bail pour le cabinet médical 433, rue de la Place.

Décisions modificatives budgétaires.
Adhésion à la FEAL, reversement de TCFE et désignation d’un représentant.
Zdhésion au groupement achat 2018 de la communauté commune Pévèle Carembault
Approbation des modifications du PLU de la commune.
Acceptation de la convention avec le département pour la réalisation des travaux de sécurité sur la RD 230.
Choix de l’entreprise VRD pour l’aménagement des trottoirs rue du Fief

Vente du 3^e terrain rue Dombrée.
Création d'un poste d'attaché et d'un poste d'adjoint administratif principal de 1^ère classe
Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
Avenant N° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la vérification et maintenance des extincteurs avec la CCPC.
Consultation sur les modifications statutaires du SIDEN SIAN

Convention de partenariat entre la Communauté de Commune (CCPC) et les communes pour la création du réseau Graines de Culture.
Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCPC pour la gestion technique des bâtiments
Demande de subvention auprès de la FFF pour la main courante du stade
Inscription budgétaire avant le vote du budget primitif 2018

Convention d’occupation du domaine public entre la commune et THD 59-62 (installation d’une armoire pour la fibre optique).
Demande de subvention auprès du Département pour la réalisation d’un city stade et d’une aire de jeux.
Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
Virement de crédits

Vente de terrains au domaine du manoir.
Tarifs de location des salles
Actualisation des modalités relatives au régime indemnitaire des élus locaux
Groupement de commandes avec la CCPC pour l’achat de fournitures de bureau, fourniture et acheminement d’électricité, de sel de déneigement et de gravier.
Virements de crédits

Élections Sénatoriales
Demande de subventions auprès du Département dans le cadre des amendes de police
Modification des rythmes scolaires

Principes et modalités de la vente des terrains rue Dombrée
Demande de subvention auprès du Département pour la construction d’un city stade avec une aire de jeux
Modalités tarifaires de la cantine garderie
Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour l’année 2018.
Virement de crédits

Compte administratif 2016
Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord
Budget primitif 2017
Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté de communes Pévèle Carembault
Demande de subvention DETR (Accessibilité bâtiments communaux).
Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe et du Bas-Escaut
Adhésion au SIDEN SIAN des communes d’ELINCOURT, D’EVERGNICOURT, BELCOURT, d’AYNECOURT, FREMICOURT, NEUFCHATEL SUR AISNE, du Syndicat des eaux et de région de POUILLY SUR SERRE, du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable du Val d’Artois, de la commune d’HAZEBROUCK avec transfert de la compétence « eau potable »
Adhésion de la commune de MASNY au Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées de la Scarpe et du Bas Escaut .

Les comptes-rendus du Conseil Municipal

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